Mentions légales

1. Propriétaire du site

  • Nom de l'entreprise : EternalMods

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : EternalMods

3. Hébergement du site

Ce site internet est hébergé par :

Shopify Inc. 150 Elgin Street, Suite 800 Ottawa, Ontario K2P 1L4 Canada Site internet : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site internet — y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, conceptions de produits et marques — est la propriété exclusive de EternalMods ou de ses partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon en vertu des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

5. Responsabilité

EternalMods s'efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu.

Fellimods ne pourra être tenu responsable de :

  • Interruptions du site ou problèmes techniques

  • Informations inexactes ou incomplètes

  • Dommages résultant d'une intrusion frauduleuse par un tiers

  • Dommages indirects ou consécutifs liés à l'utilisation du site

Les utilisateurs sont responsables de leurs propres appareils, de leur connexion internet et de leurs outils de sécurité.

6. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression ou de limitation du traitement de leurs données personnelles. Les demandes peuvent être envoyées à : eternal.mods.pro@gmail.com

7. Cookies

Ce site internet utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic du site. Pour plus d'informations ou pour gérer vos préférences en matière de cookies, veuillez vous référer à notre Politique de cookies.

8. Liens externes

Le site internet peut contenir des liens vers des sites tiers. EternalMods n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou de la sécurité des sites externes.

9. Droit applicable

Ces mentions légales sont régies par les lois de la France. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition contraire du droit local de la consommation.

TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI